Conseil communal de Habay du 29 août 2018

Avec à l'ordre du jour la convention de gestion de la salle d'attente de la gare de Marbehan, la rénovation de la place du Centenaire à Habay-la-Vieille, ...

Conseil communal du 29 août 2018

Ordre du jour 

1. Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2018
2. Démissions de ses fonctions de Conseillère communale et de ses mandats dérivés présentée par Mme Michèle SCHAAFF
3. Prestation de serment en qualité de Conseillère communale de Mme Françoise PERE
4. Examen et approbation du compte 2017 de la Fabrique d'Eglise Immaculée Conception à Rulles (WL - Habay)
5. Examen et approbation du budget 2019 de la Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Hachy (WL - Habay)
6. Convention de gestion de la salle d'attente de la gare de Marbehan : approbation de la convention présentée par la SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SADP
7. Octroi de divers subsides ordinaires (Syndicat d'Initiative de Habay, Portail de Lorraine ASBL - ARC-HAB Groupe d'Archeologie de Habay ASBL - CENTRE CULTUREL DE HABAY ASBL)
8. PCDR - Aménagement de la place du Centenaire à Habay-la-Vieille : approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché, demande de subside
9. PIC 2017-2018 - Réfection de voiries intérieures - approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché et demande de subside
10. Remplacement des abat-sons et rénovation de la peinture du cadran et des aiguilles de l'église d'Orsinfaing : approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché
11. Approbation du plan d'alignement relatif au permis d'urbanisation LECLERE sur la parcelle sises rue de Montavaux et de Montauchamps à Houdemont et cadastrée Div 4, section A n°1329a et approbation des cessions.
12. Arrêt d'un règlement complémentaire de roulage relatif à la création d'un emplacement de stationnement réservé à l'usage des personnes à mobilité réduite rue Saint-Maximin devant la salle de fête St-Maximin
13. Arrêt d'un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : interdiction d'accès aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur une petite partie de la rue du Centenaire, à Habay-la-Vieille à partir de son carrefour avec la rue du Tareau, situé entre les numéros 11 et 13
14. Etat de martelage/coupe communale 2019
15. Convention de mise à disposition d'un terrain ecolieu à Anlier introduite par Nature Attitude en Forêt d'Anlier asbl ASBL dont les activités sont basées rue de la Comtesse Adèle  36 à Anlier : approbation
16. Location à titre précaire d'une partie de l'excédent de voirie situé devant l'immeuble rue Chantraine  5 à Habay-la-Neuve : approbation de la convention
17. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif au Chemin dit des Coeuvins longeant l'A4 (+/- entre P.K. 166 et 169) - avis
18. Vente à Mme Stéphanie BILLO du lot 2a du lotissement dit du Bonbois à Habay-la-Neuve : accord de principe
19. Procès-verbal de vérification de la situation de caisse au 31 mars 2018 : communication
20. Acquisition d'un groupe de surpression pour Habay-la-Vieille : ratification de la délibération prise par le Collège communal en séance du 16 juillet 2018
21. HUIS-CLOS : Démission de ses fonctions pour départ à la retraite à dater du 1er mai 2019, présentée par un agent communal.