Conseil communal du 24 octobre 2018

Conseil communal le 24 octobre avec à l'ordre du jour principalement la 2e modification budgétaire, le permis d'urbanisation du Chachis et la remise en location de terres agricoles.

Ordre du jour :

1. Examen et approbation du procès-verbal relatif à la séance du 26 septembre 2018
2. Modifications budgétaires n°2 - 2018 - ordinaire et extraordinaire : approbation
3. Modifications budgétaires n°2 - 2018 - ordinaire et extraordinaire du CPAS : approbation
4. Octroi d'un subside extraordinaire à ARC-HAB Groupe d'Archeologie de Habay ASBL
5. Octroi d'un subside ordinaire à la MAISON DU TOURISME DE LA HAUTE-SURE FORET D'ANLIER EN ARDENNE ASBL
6. Enseignement communal / recrutement d'un directeur/directrice temporaire à temps plein pour l'école fondamentale communale de Habay-la-Vieille - Hachy
7. Convention d'occupation à titre précaire de l'excédent de voirie devant l'immeuble rue de la Fosse  29 à Rulles en faveur de M. et Mme WARNAND-PAQUIS
8. Remise à nu des concessions occupées par des sépultures antérieures à 1945 récupérées par la commune dans les cimetières de Marbehan et d'Anlier : approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché.
9. Remplacement des passerelles de la nef et rénovation des peintures du cadran et des aiguilles à l'église de Marbehan : approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché
10. Permis d'urbanisation de THOMAS ET PIRON HOME SA représentée par M Jean-François VICAIRE pour le développement d'un projet multi-fonctionnel de la ZACC du Chachi située à l'arrière des rues de la Libération et de Neufchâteau à Habay-la-Neuve sur des parcelles cadastrées section B n°879A, 379Y7, 873Z, 892B2, 882B, 886D, 876E, 1254B et section A n°512K et section B n°381N2, 373X & 875F : création de voiries
11. Renon et remise en location de terres agricoles
12. Communication du PV de vérification de la situation de caisse au 29/06/2018
13. Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2018 de SOFILUX SCRLDP : approbation des points repris à l'ordre du jour et des propositions de décisions y afférentes
14. Assemblée générale du 22 novembre 2018 d'ORES SCRL : approbation des points repris à l'ordre du jour et des propositions de décisions y afférentes
15. Communications
16. HUIS-CLOS : Enseignement communal / mise en place du personnel enseignant au 1er septembre 2018 dans nos écoles communales : ratification des délibérations prises par le Collège communal
17. HUIS-CLOS : Enseignement communal / mise en disponibilité par défaut d'emploi, d'une institutrice maternelle à raison d'un mi-temps (13/26e), à dater du 1er octobre 2018.